Termes et conditions d'utilisation

Introduction

Veuillez lire attentivement les présentes termes et conditions d'utilisation et la politique de confidentialité avant d'utiliser le site web de T.Organisé. En accédant à ce site et en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser ce site.

  1. Propriété intellectuelle

    Tous les contenus, y compris, sans s'y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos, les icônes et le code source, sont la propriété exclusive de T.Organisé ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois internationales sur les droits d'auteur. L'utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.
  2. Utilisation du site

    Vous acceptez d'utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément à ces termes et conditions d'utilisation. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site de manière à causer des dommages, des interruptions, des surcharges ou des perturbations à T.Organisé, aux autres utilisateurs ou à des tiers.
  3. Limitation de responsabilité

    T.Organisé décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions dans les informations fournies sur ce site. T.Organisé ne garantit pas que ce site sera disponible en continu ou sans erreur. En aucun cas, T.Organisé ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux ou exemplaires résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité de l'utiliser.
  4. Liens vers des sites tiers

    Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. T.Organisé n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites et ne garantit pas leur qualité ou leur exactitude. L'accès à ces sites est à vos propres risques.
  5. Politique de confidentialité

    T.Organisé respecte la vie privée de ses utilisateurs et s'engage à protéger leurs informations personnelles. Les informations recueillies via le formulaire de contact, telles que votre nom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone, seront utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et fournir les services demandés. T.Organisé ne vendra, ne louera ni ne partagera vos informations personnelles avec des tiers sans votre consentement préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.
  6. Sécurité

    T.Organisé s'efforce de protéger la sécurité de vos informations personnelles. Cependant, nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de ces informations en raison des risques inhérents à la transmission des données sur Internet. En fournissant vos informations personnelles à T.Organisé, vous acceptez de prendre ces risques.
  7. Modifications des termes et conditions d'utilisation et de la politique de confidentialité

    T.Organisé se réserve le droit de modifier ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par les termes et conditions d'utilisation et la politique de confidentialité en vigueur au moment de votre utilisation.
  8. Loi applicable et juridiction

    Ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité sont régis par les lois en vigueur dans le pays où T.Organisé est situé. Tout différend découlant de l'utilisation de ce site ou en relation avec ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de cette juridiction.
  9. Questions et commentaires

    Si vous avez des questions ou des commentaires concernant ces termes et conditions d'utilisation ou cette politique de confidentialité, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies sur la page de contact de ce site.

En utilisant ce site web, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes et conditions d'utilisation et cette politique de confidentialité, veuillez cesser immédiatement d'utiliser ce site web.

Dernière mise à jour : 5 mai 2023